Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2022-167 - RH - convention Arbre de noël Cin'Valley

1.37 MB 630 Téléchargements

25 octobre 2022

2022-166 - ST-BP - Signature Déclaration Préalable relatif à l'aménagement RC Molines pour évacuation des cendres

465.74 KB 635 Téléchargements

25 octobre 2022

2022-165 - Signature devis BRIGADES NATURE protection chantier défrichement

1.01 MB 637 Téléchargements

24 octobre 2022

2022-164 - ST-DECHETS - Prolongation location camion benne ouverte

845.27 KB 633 Téléchargements

21 octobre 2022

2022-163 - DEVECO - Signature avenant 3 à la convention de mise à disposition précaire de locaux professionnels à la maison de santé du Queyras - Kinésithérapeute

1.74 MB 632 Téléchargements

21 octobre 2022

2022-162 - CONVENTION OCCUPATION SALLE COMMUNALE VARS

1.09 MB 645 Téléchargements

20 octobre 2022

2022-161 - APN - signature devis ONF dans le cadre des mesures compensatoires au défrichement du projet de stade nordique et de biathlon à Ceillac

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13 octobre 2022

2022-160 - ST-GP CONVENTION PRET DE MATERIEL PETR

812.39 KB 645 Téléchargements

12 octobre 2022

2022-158 - ST-ASS - SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT DE GUILLESTRE

534.32 KB 646 Téléchargements

11 octobre 2022

2022-157 - ST - BA.OM CONVENTION ENTRETIEN PL CD05

792.74 KB 628 Téléchargements

11 octobre 2022

2022-156 - SPOP - Reconduction contrat hébergement logiciel UP service seniors

931.66 KB 634 Téléchargements

10 octobre 2022

2022-155 - SPOP - Convention occupation salle Eygliers RPE

970.71 KB 639 Téléchargements

10 octobre 2022

2022-154 - DEVECO - avenant 1 MOE-BIT-Guillestre

1.01 MB 639 Téléchargements

7 octobre 2022

2022-153 - RH - Convention SDIS05 PSC1 recyclage & initial

1.47 MB 635 Téléchargements

7 octobre 2022

2022-152 - RC - convention de déneigement pour la chaufferie d'ABRIES-RISTOLAS

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4 octobre 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les délibérations

2023-031-FIN-AFFECTATION DE RESULTAT BUDGET SPANC

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22 février 2023

2023-030-FIN-AFFECTATION DE RESULTAT BUDGET RESEAU DE CHALEUR

585.36 KB 384 Téléchargements

22 février 2023

2023-029-FIN-AFFECTATION DE RESULTAT BUDGET MICROCENTRALE

580.76 KB 381 Téléchargements

22 février 2023

2023-028-FIN-AFFECTATION DE RESULTAT BUDGET ASSAINISSEMENT

588.93 KB 382 Téléchargements

22 février 2023

2023-027-FIN-AFFECTATION DE RESULTAT BUDGET ORDURES MENAGERES

603.86 KB 381 Téléchargements

22 février 2023

2023-026-FIN- CA 2022 BA ZAE

1.18 MB 384 Téléchargements

22 février 2023

2023-025-FIN- CA 2022 BA MAISON DE SANTE

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22 février 2023

2023-024-FIN- CA 2022 BA TOURISME

1.18 MB 378 Téléchargements

22 février 2023

2023-023-FIN- CA 2022 BA GEMAPI

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22 février 2023

2023-022-FIN- CA 2022 BA ECOLE DE MUSIQUE

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22 février 2023

2023-021-FIN- CA 2022 BA ACTIVITES NORDIQUES

1.19 MB 367 Téléchargements

22 février 2023

2023-020-FIN- CA 2022 BUDGET PRINCIPAL

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22 février 2023

2023-019-FIN- CA 2022 BA MOBILITE

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22 février 2023

2023-018-FIN- CA 2022 BA SPANC

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22 février 2023

2023-017-FIN- CA 2022 BA RESEAU DE CHALEUR

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Les délibérations publiées en 2021

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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