Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2024-049- RH - Chèques cadeaux APN

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021 - Décisions et arrêtés réglementaires

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022 - Décisions et arrêtés réglementaires

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      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

      2023 - Décisions et arrêtés réglementaires

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        Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

        2024 - Décisions et arrêtés réglementaires

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          Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

          2025 - Décisions et arrêtés réglementaires

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            Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

            2026 - Décisions et arrêtés réglementaires

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              Les délibérations

              Déliberations

              2024-119-TOUR-BP-CA-OTGQ

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              2024-116A-SGX-MODIFICATION STATUTS-ANNEXE

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              2024-116-SGX-MODIFICATION STATUTS

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              2024-115-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

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              2024-114-SGX-DECISIONS

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              2024-113-SGX-APPROBATION PV CC04042024

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              2024-112-SGX-SECRETAIRE SEANCE

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              Les délibérations publiées en 2021

              2021 - Déliberations

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                Les délibérations publiées en 2022

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                          ACCÈS RAPIDES

                          Les élus

                          Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

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                          Les conseils

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