Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2022-137 - DEVECO - Signature Avenant 1 Marché 2020-04 ETM SERVICES

1.80 MB 726 Téléchargements

21 septembre 2022

2022-136 - DEVECO - Signature Avenant 1 Marché 2020-05 Lot1 SAS APRES LA PLUIE

1.79 MB 712 Téléchargements

21 septembre 2022

2022-135 - RH - Convention ASFOR CCI Formation Habilitation Electrique initiale

1.51 MB 710 Téléchargements

21 septembre 2022

2022-134 - DEVECO - Convention mise à disposition locaux professionnels cabinet infirmières MSP Aiguilles

1.76 MB 707 Téléchargements

16 septembre 2022

2022-133 - ASST - signature marché maîtrise d'oeuvre création réseaux de collecte les Maisons Arvieux

928.63 KB 714 Téléchargements

14 septembre 2022

2022-132 - APN - Signature devis implantation emprise défrichement Biathlon Ceillac

755.94 KB 704 Téléchargements

12 septembre 2022

2022-131 - ST-BA-ZAE - Contrats CT et CSPS pour requalification ZAE Villard

659.84 KB 711 Téléchargements

6 septembre 2022

2022-130 - GEMAPI - Travaux TR1 torrent du Guil au Gouret

1.10 MB 707 Téléchargements

6 septembre 2022

2022-129 - ST-BAMC - Remplacement télégestion microcentrale

1.03 MB 712 Téléchargements

5 septembre 2022

2022-128 - AT - Avenant2 au Marché 2022-06 service de navettes touristiques

1.63 MB 715 Téléchargements

2 septembre 2022

2022-127 - BAMC - avenant 1 MP 2021-18 MOE sécurisation microcentrale

1.14 MB 706 Téléchargements

31 août 2022

2022-126 - APN - Convention Nads Domaines Billetterie

1.50 MB 702 Téléchargements

30 août 2022

2022-125 - Multi-budget avenant 1 marché de nettoyage

2.34 MB 707 Téléchargements

25 août 2022

2022-124 - Contrat de location camion benne ouverte OM

822.41 KB 708 Téléchargements

25 août 2022

2022-123 - RH - Contrat d'apprentissage

1.96 MB 712 Téléchargements

19 août 2022

1
2
…
74
75
76
77
78
79

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les délibérations

2023-114 - TOUR - TAXE SEJOUR-2024

3.01 MB 628 Téléchargements

1 juin 2023

2023- 113 - DEVECO - TERRES-MONVISO-REFERENTS-COPIL

2.02 MB 633 Téléchargements

1 juin 2023

2023- 109 - DEVECO _CONV_ORT

1.71 MB 622 Téléchargements

1 juin 2023

2023- 108 - DEVECO - AVENANT1-CONVENTION MDS_CD05

1.66 MB 623 Téléchargements

1 juin 2023

2023- 107 - DEVECO - POLE SERVICES A LA POPULATION_ACTUALISATION COUT

2.12 MB 625 Téléchargements

1 juin 2023

2023- 106 - SGX - LIEU PROCHAIN CONSEIL

1.13 MB 627 Téléchargements

1 juin 2023

2023- 104 - SGX - APPROBATION PV CC29032023

986.16 KB 629 Téléchargements

1 juin 2023

2023-104A - SGX - APPROBATION PV CC29032023 - Annexe

4.78 MB 628 Téléchargements

1 juin 2023

2023- 103 - SGX - SECRÉTAIRE SÉANCE

1.04 MB 628 Téléchargements

1 juin 2023

2023-112 - AT DEVECO - ZAE LA VISTE_VENTE SARL ETIENNE

726.73 KB 637 Téléchargements

30 mai 2023

2023-111 - AT DEVECO_ZAE VILLARD_VENTES PELLEGRIN

825.09 KB 631 Téléchargements

30 mai 2023

2023-110 - AT DEVECO_ZAE VILLARD_VENTES URLI

724.59 KB 634 Téléchargements

30 mai 2023

2023-067 - FIN - APPROBATION DU BUDGET ASSAINISSEMENT 2023

1.15 MB 665 Téléchargements

6 avril 2023

2023-066 - FIN - APPROBATION DU BUDGET ORDURES MENAGERES 2023

1.15 MB 665 Téléchargements

6 avril 2023

2023-065 - FIN - RECUPERATION PROVISIONS RISQUES STATUTAIRES BUDGET ASSAINISSEMENT

1.18 MB 668 Téléchargements

6 avril 2023

1
2
…
74
75
76
77
78
…
102
103

Les délibérations publiées en 2021

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les délibérations publiées en 2022

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les délibérations publiées en 2023

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les délibérations publiées en 2024

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les délibérations publiées en 2025

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les délibérations publiées en 2026

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

Les conseils

Privacy Overview

This website uses cookies to improve your experience while you navigate through the website. Out of these, the cookies that are categorized as necessary are stored on your browser as they are essential for the working of basic functionalities of the website. We also use third-party cookies that help us analyze and understand how you use this website. These cookies will be stored in your browser only with your consent. You also have the option to opt-out of these cookies. But opting out of some of these cookies may affect your browsing experience.

Nécessaire

Toujours activé

Les cookies nécessaires sont absolument essentiels au bon fonctionnement du site Web. Ces cookies assurent les fonctionnalités de base et les éléments de sécurité du site Web, de manière anonyme.

Cookie	Durée	Description
cookielawinfo-checkbox-analytics	11 mois	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Analytics".
cookielawinfo-checkbox-functional	11 mois	Le cookie est défini par GDPR cookie consent pour enregistrer le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Fonctionnel".
cookielawinfo-checkbox-necessary	11 mois	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Les cookies sont utilisés pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Nécessaire".
cookielawinfo-checkbox-others	11 mois	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Autre.
cookielawinfo-checkbox-performance	11 mois	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Performance".
ts	1 an 1 mois	PayPal définit ce cookie pour permettre des transactions sécurisées via PayPal.
usprivacy	1 an 1 mois	Il s'agit d'un cookie de consentement défini par Dailymotion pour stocker la chaîne de consentement CCPA (informations obligatoires sur un utilisateur final étant ou non un consommateur californien et exerçant ou non son droit légal).
viewed_cookie_policy	11 mois	Le cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent et est utilisé pour stocker si l'utilisateur a consenti ou non à l'utilisation de cookies. Il ne stocke aucune donnée personnelle.

Les cookies de performance sont utilisés pour comprendre et analyser les indices de performance clés du site Web, ce qui contribue à offrir une meilleure expérience utilisateur aux visiteurs.

Cookie	Durée	Description
dmvk	session	Le cookie dmvk est défini par Dailymotion pour enregistrer des données sur le comportement des visiteurs sur le site Web.

Analyse statistique

Les cookies analytiques sont utilisés pour comprendre comment les visiteurs interagissent avec le site Web. Ces cookies aident à fournir des informations sur les métriques du nombre de visiteurs, du taux de rebond, de la source du trafic, etc.

Cookie	Durée	Description
_pk_id.2.11a9	1 an 27 jours	Matamo a défini ce cookie pour stocker un identifiant d'utilisateur unique.
_pk_ses.2.11a9	30 minutes	Ce cookie est utilisé pour stocker un identifiant de session unique pour recueillir des informations sur la façon dont les utilisateurs utilisent le site Web.
CONSENT	2 ans	YouTube définit ce cookie via des vidéos YouTube intégrées et enregistre des données statistiques anonymes.

Others

Other uncategorized cookies are those that are being analyzed and have not been classified into a category as yet.

Cookie	Durée	Description
__wpdm_client	session	Pas de description
DEVICE_INFO	5 mois 27 jours	Pas de description

Advertisement cookies are used to provide visitors with relevant ads and marketing campaigns. These cookies track visitors across websites and collect information to provide customized ads.

Cookie	Durée	Description
VISITOR_INFO1_LIVE	5 mois 27 jours	Un cookie défini par YouTube pour mesurer la bande passante qui détermine si l'utilisateur obtient la nouvelle ou l'ancienne interface du lecteur.
YSC	session	Le cookie YSC est défini par Youtube et est utilisé pour suivre les vues des vidéos intégrées sur les pages Youtube.
yt-remote-connected-devices	jamais	YouTube définit ce cookie pour stocker les préférences vidéo de l'utilisateur à l'aide de la vidéo YouTube intégrée.
yt-remote-device-id	jamais	YouTube définit ce cookie pour stocker les préférences vidéo de l'utilisateur à l'aide de la vidéo YouTube intégrée.

Functional cookies help to perform certain functionalities like sharing the content of the website on social media platforms, collect feedbacks, and other third-party features.

Cookie	Durée	Description
v1st	1 an 1 mois	Le cookie v1st est défini par TripAdvisor pour collecter des détails sur la façon dont les visiteurs utilisent le site Web, en affichant les avis des utilisateurs, les récompenses et les informations reçues sur la communauté TripAdvisor.