Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2022-146 - RH - Commande Chèques cadeaux Noël 2022

1.48 MB 721 Téléchargements

29 septembre 2022

2022-145 - GEMAPI - Marché de travaux pour la réfection du mur de protection de berge du torrent des Chapls à Risoul

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29 septembre 2022

2022-144 - OM - Location d'un camion BOM

524.41 KB 715 Téléchargements

23 septembre 2022

2022-143 - APN - Signature devis suivi environnemental projet stade de Biathlon à Ceillac

1.53 MB 716 Téléchargements

23 septembre 2022

2022-142 - GP - demande de subventions auprès e la Région pour la conversion de chaufferie des centres techniques de Guillestre et Aiguilles

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23 septembre 2022

2022-141 - GEMAPI - Etude hydrogéologique préalable à la création d'un forage dans la nappe du Guil à Aiguilles

546.88 KB 713 Téléchargements

23 septembre 2022

2022-140 - ST-BA-OTI - Signature permis d’aménager pour la création de parkings et aménagements paysagers - Office de Tourisme à Château Ville Vieille

601.88 KB 717 Téléchargements

22 septembre 2022

2022-139 - RH - Convention BERGER LEVRAULT Logiciel BL RH mobile

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22 septembre 2022

2022-138 - DEVECO - Signature Avenant 2 Marché 2020-05 Lot 2 INTRALP

1.86 MB 717 Téléchargements

21 septembre 2022

2022-137 - DEVECO - Signature Avenant 1 Marché 2020-04 ETM SERVICES

1.80 MB 726 Téléchargements

21 septembre 2022

2022-136 - DEVECO - Signature Avenant 1 Marché 2020-05 Lot1 SAS APRES LA PLUIE

1.79 MB 712 Téléchargements

21 septembre 2022

2022-135 - RH - Convention ASFOR CCI Formation Habilitation Electrique initiale

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21 septembre 2022

2022-134 - DEVECO - Convention mise à disposition locaux professionnels cabinet infirmières MSP Aiguilles

1.76 MB 707 Téléchargements

16 septembre 2022

2022-133 - ASST - signature marché maîtrise d'oeuvre création réseaux de collecte les Maisons Arvieux

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14 septembre 2022

2022-132 - APN - Signature devis implantation emprise défrichement Biathlon Ceillac

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12 septembre 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

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Les délibérations

2023-121 - GP - CONVENTION UGAP - MARCHE FOURNITURE D'ELECTRICITE 2025-2027

1.34 MB 641 Téléchargements

1 juin 2023

2023-120 - GP - CONVENTION BARRIÈRE AUTOMATIQUE

1.92 MB 624 Téléchargements

1 juin 2023

2023-119A - DST - BARC - APPROBATION RAPPORT RC 2021-Annexe

2.70 MB 619 Téléchargements

1 juin 2023

2023-119 - DST - BARC - APPROBATION RAPPORT RC 2021

1.12 MB 615 Téléchargements

1 juin 2023

2023-118 - EMAGQ - TARIFS -2023-2024

2.65 MB 630 Téléchargements

1 juin 2023

2023-117 - AT - MOB - NAVETTE ESTIVALE SAINT-VERAN CLAUSIS CONVENTION DE MANDAT

3.67 MB 631 Téléchargements

1 juin 2023

2023-116 - AT - MOB - NAVETTE ESTIVALE SAINT-VERAN CLAUSIS TARIFS

1.36 MB 621 Téléchargements

1 juin 2023

2023- 115 - APN - CONVENTION_MOA_BIATHLON_CEILLAC

2.47 MB 621 Téléchargements

1 juin 2023

2023-114 - TOUR - TAXE SEJOUR-2024

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1 juin 2023

2023- 113 - DEVECO - TERRES-MONVISO-REFERENTS-COPIL

2.02 MB 633 Téléchargements

1 juin 2023

2023- 109 - DEVECO _CONV_ORT

1.71 MB 622 Téléchargements

1 juin 2023

2023- 108 - DEVECO - AVENANT1-CONVENTION MDS_CD05

1.66 MB 623 Téléchargements

1 juin 2023

2023- 107 - DEVECO - POLE SERVICES A LA POPULATION_ACTUALISATION COUT

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1 juin 2023

2023- 106 - SGX - LIEU PROCHAIN CONSEIL

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1 juin 2023

2023- 104 - SGX - APPROBATION PV CC29032023

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Les délibérations publiées en 2021

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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