Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-069 ST - BA.OM devis mission accompagnement stratégie gestion des biodéchets

1.06 MB 677 Téléchargements

28 mars 2023

2023-068 ST - BA.GEMAPI signature du devis d'entretien du plan d'eau de la Béalière St Crépin (05)

1.04 MB 676 Téléchargements

28 mars 2023

2023-067 - RH - Convention de formation CFPA pour formation Piloter la masse salariale de la collectivité

1.21 MB 669 Téléchargements

24 mars 2023

2023-066 - RH - Convention de formation EAU FIL DE L'EAU pour formation technique et réglementaire Technicien SPANC

1.46 MB 661 Téléchargements

24 mars 2023

2023-065 - RH - Convention de formation AW SOLUTIONS pour formation profil Acheteur

1.46 MB 663 Téléchargements

24 mars 2023

2023-064 - EMAGQ Participation mise à disposion lors d'organisation d'évènements musicaux

238.73 KB 12 Téléchargements

23 mars 2023

2023-063 ST - GP Installation et maintenance mise en réseau téléphonie Aiguilles-Guillestre

1.07 MB 646 Téléchargements

23 mars 2023

2023-062 ST - BA.ASST Diagnostic et élaboration programme travaux STEP Molines-St Véran demande subvention

1.07 MB 13 Téléchargements

22 mars 2023

2023-061 ST - BA.OM demande subvention Région mise en oeuvre tarification incitative

1.11 MB 686 Téléchargements

22 mars 2023

2023-002 Arrêté de voirie portant permission de voirie pour la ZAE du Villard à Guillestre

2.23 MB 670 Téléchargements

21 mars 2023

2023-060-DEVECO- Signature contrat abonnement eau potable sanitaires Guillestre

2.29 MB 663 Téléchargements

21 mars 2023

2023-059-DEVECO- Convention transfert MO travaux sanitaire St Clément S/ Durance

2.29 MB 665 Téléchargements

21 mars 2023

2023-0058- SPOP - convention de partenariat avec l'ANCT

1.00 MB 662 Téléchargements

21 mars 2023

2023-057 - ST BA.ZAE - Signature de la permission de voirie pour ENEDIS – ZAE du Villard GUILLESTRE

735.07 KB 672 Téléchargements

15 mars 2023

2023-056 ST - BA.OM subvention REGION SUD regroupement points de collecte

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15 mars 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

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Les délibérations

2023-266-DEC-MEMBRES SMITOMGA_MODIF

2.62 MB 485 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-265-DEC-MISE EN OEUVRE TI-TARIF BADGE

2.83 MB 487 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-264-DEC-SIGNATURE DE LA CONVENTION DECHETS ABANDONNES AVEC CITEO

2.28 MB 481 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-263-DEC-REDEVANCE DECHETS 2024

6.47 MB 489 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-262-ST-ASST REDEVANCE ASST 2024

4.00 MB 485 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-261-GEMAPI-ECHANGE PEYNIN

3.00 MB 486 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-260-GP-SDIE DE LA COLLECTIVITE 2

2.12 MB 489 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-260A-GP-SDIE-DOCUMENT DE SYNTHESE

5.95 MB 487 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-259-GP-BARC-REGLEMENT DE SERVICE_MODIFICATION VDR

3.31 MB 483 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-258-SPOP-TARIF PORTAGE DES REPAS 2024

1.88 MB 490 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-257_MAISON ARTISANAT-OCCUPATION DPRIVE_CLUBSNOWBOARD GM

2.75 MB 481 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-256-AT_REGUL FONCIERE MICROCENTRALE_DUP_OK FCA

5.46 MB 486 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-255-APN-REGLEMENT INTERIEUR STADE BIATHLON

2.08 MB 480 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-255A-APN-REGLEMENT INTERIEUR STADE BIATHLON ANNEXE

2.70 MB 482 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-254-APN-CONSISTANCE PISTES ESPACE NORDIQUE

7.85 MB 478 Téléchargements

21 décembre 2023

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

Les conseils

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