Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2022-163 - DEVECO - Signature avenant 3 à la convention de mise à disposition précaire de locaux professionnels à la maison de santé du Queyras - Kinésithérapeute

1.74 MB 711 Téléchargements

21 octobre 2022

2022-162 - CONVENTION OCCUPATION SALLE COMMUNALE VARS

1.09 MB 726 Téléchargements

20 octobre 2022

2022-161 - APN - signature devis ONF dans le cadre des mesures compensatoires au défrichement du projet de stade nordique et de biathlon à Ceillac

909.69 KB 720 Téléchargements

13 octobre 2022

2022-160 - ST-GP CONVENTION PRET DE MATERIEL PETR

812.39 KB 725 Téléchargements

12 octobre 2022

2022-158 - ST-ASS - SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT DE GUILLESTRE

534.32 KB 730 Téléchargements

11 octobre 2022

2022-157 - ST - BA.OM CONVENTION ENTRETIEN PL CD05

792.74 KB 710 Téléchargements

11 octobre 2022

2022-156 - SPOP - Reconduction contrat hébergement logiciel UP service seniors

931.66 KB 715 Téléchargements

10 octobre 2022

2022-155 - SPOP - Convention occupation salle Eygliers RPE

970.71 KB 719 Téléchargements

10 octobre 2022

2022-154 - DEVECO - avenant 1 MOE-BIT-Guillestre

1.01 MB 719 Téléchargements

7 octobre 2022

2022-153 - RH - Convention SDIS05 PSC1 recyclage & initial

1.47 MB 717 Téléchargements

7 octobre 2022

2022-152 - RC - convention de déneigement pour la chaufferie d'ABRIES-RISTOLAS

450.47 KB 725 Téléchargements

4 octobre 2022

2022-151 - APN - Signature devis GANDELLI pour le défrichement dans le cadre du projet de création de biathlon à Ceillac

1.49 MB 728 Téléchargements

3 octobre 2022

2022-150 - DEVECO - Convention d'occupation précaire ICE WOOD Parc à bois Eygliers

1.63 MB 728 Téléchargements

3 octobre 2022

2022-149 - ASS - Contrat de maintenance du progiciel NEPTUNE

449.10 KB 722 Téléchargements

29 septembre 2022

2022-148 - ASS - DIAGNOSTIC SYSTEME ASSAINISSEMENT ET SDA DU SYSTEME DE GUILLESTRE - demande de subvention

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29 septembre 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les délibérations

2023-154 - DEVECO - FORET-CONVENTION MULTIPARTITE FESTIVAL HEBF

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19 juillet 2023

2023-153A2 - DEVECO - NOS TERRITOIRES D'ABORD_PLAN ACTIONS

1.24 MB 604 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-153A1 - DEVECO - NOS TERRITOIRES D' ABORD_CONVENTION

5.90 MB 602 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-153 - DEVECO - NOS TERRITOIRES D'ABORD

2.35 MB 603 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-152 - DEVECO_CONVENTION POSTE MUTUALISE PROG UE

1.99 MB 602 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-152A - DEVECO_CONVENTION POSTE MUTUALISE PROG UE

5.01 MB 594 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-151 - PAH - DEMANDE SUBV REGION INVENTAIRE PATRIMOINE

1.75 MB 590 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-150 - RH - REFERENT DEONTOLOGUE

3.11 MB 604 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-149 - SGX - DELEGATION DU CC VERS LE PRESIDENT

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19 juillet 2023

2023-148 - SGX - COMMISSIONS THEMATIQUES

3.27 MB 611 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-147 - SGX - LIEU PROCHAIN CONSEIL

1.23 MB 614 Téléchargements

19 juillet 2023

2023-146 - SGX - DECISIONS

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19 juillet 2023

2023-145A - SGX - APPROBATION PV CC25052023

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19 juillet 2023

2023-145 - SGX - APPROBATION PV CC2505032023

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19 juillet 2023

2023-144 - SGX - SECRÉTAIRE SÉANCE

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19 juillet 2023

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2026

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

Les conseils

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