Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-191 ST - GEMAPI - Procédure acquisition amiable travaux du Peynin Aiguilles

1.19 MB 535 Téléchargements

27 septembre 2023

2023-190-APN-Avenant N°1 Marché 2023-06 Biathlon

2.33 MB 534 Téléchargements

27 septembre 2023

2023-189 ST BA GEMAPI signature devis ONF travaux sylvicoles de plantations Chagnon Vars

1.17 MB 539 Téléchargements

26 septembre 2023

2023-188 - SPOP - CONVENTION UTLISATION SALLE POLYVALENTE EYGLIERS RPE

884.84 KB 543 Téléchargements

25 septembre 2023

2023-187-SPOP - CONVENTION UTILISATION SALLE POLYVALENTE ARVIEUX RPE

1.98 MB 549 Téléchargements

25 septembre 2023

2023-186 - ST ASS - Demande enquête publique pour SUP réseau assainissement sur Risoul 1850 (05600)

1.16 MB 544 Téléchargements

22 septembre 2023

2023-185 - RH - Prestations BL-RH-Devis paramétrage logiciel paie

2.05 MB 543 Téléchargements

21 septembre 2023

2023-183 ST - BARC Travaux d'extension des réseaux de chaleur de Molines et Ristolas

1.07 MB 539 Téléchargements

19 septembre 2023

2023-182 - GEMAPI - Mission CSPS pour les travaux de la passerelle piétonne du Chagnon de VARS

1.32 MB 539 Téléchargements

19 septembre 2023

2023-181 ST - BARC Servitudes de passage réseau de chaleur Molines en Queyras

1.24 MB 542 Téléchargements

19 septembre 2023

2023-180 ST - BA MSP Convention occupation précaire ex locaux ENEDIS

761.41 KB 547 Téléchargements

19 septembre 2023

2023-179 - ST-BP - Travaux de confortement des garages 9 et 10 du bâtiment communautaire de Guillestre

2.16 MB 539 Téléchargements

19 septembre 2023

2023-178 - ST-BP - MAPA 2021-35 avenant 2 logiciels informatiques

1.04 MB 532 Téléchargements

19 septembre 2023

2023-175 - ST BA.OM - Convention de partenariat flux petits alu et souples du standard aluminium issu de collecte séparée avec alliance pour recyclage capsules alu

1.08 MB 536 Téléchargements

11 septembre 2023

2023-174 - BAMC - AMO achat production électrique du groupe G1 de la microcentrale de Guillestre

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8 septembre 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

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Les délibérations

2023-262-ST-ASST REDEVANCE ASST 2024

4.00 MB 479 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-261-GEMAPI-ECHANGE PEYNIN

3.00 MB 480 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-260-GP-SDIE DE LA COLLECTIVITE 2

2.12 MB 483 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-260A-GP-SDIE-DOCUMENT DE SYNTHESE

5.95 MB 481 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-259-GP-BARC-REGLEMENT DE SERVICE_MODIFICATION VDR

3.31 MB 477 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-258-SPOP-TARIF PORTAGE DES REPAS 2024

1.88 MB 484 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-257_MAISON ARTISANAT-OCCUPATION DPRIVE_CLUBSNOWBOARD GM

2.75 MB 475 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-256-AT_REGUL FONCIERE MICROCENTRALE_DUP_OK FCA

5.46 MB 480 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-255-APN-REGLEMENT INTERIEUR STADE BIATHLON

2.08 MB 474 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-255A-APN-REGLEMENT INTERIEUR STADE BIATHLON ANNEXE

2.70 MB 476 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-254-APN-CONSISTANCE PISTES ESPACE NORDIQUE

7.85 MB 472 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-253-APN_CONVENTION_NORDIQUE_OTI

2.11 MB 475 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-253A-APN_CONVENTION_NORDIQUE_OTI

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21 décembre 2023

2023-252A-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS-ANNEXE 3

1.36 MB 474 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-252A-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS-ANNEXE 2

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21 décembre 2023

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

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Les délibérations publiées en 2023

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Les délibérations publiées en 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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Les délibérations publiées en 2026

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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