Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2024-153-SPOP-CONVENTION PRET DE MATERIEL

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021 - Décisions et arrêtés réglementaires

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    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022 - Décisions et arrêtés réglementaires

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      Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

      2023 - Décisions et arrêtés réglementaires

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        Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

        2024 - Décisions et arrêtés réglementaires

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          Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

          2025 - Décisions et arrêtés réglementaires

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            Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

            2026 - Décisions et arrêtés réglementaires

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              Les délibérations

              Déliberations

              2024-216-PAH-CONVENTION DECENNALE PAH

              2.37 MB 254 Téléchargements

              2024-213-SGX-REGLEMENT INTERIEUR CCGQ

              3.06 MB 262 Téléchargements

              2024-212-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

              2.09 MB 258 Téléchargements

              2024-211-SGX-DECISIONS

              5.69 MB 261 Téléchargements

              2024-210-SGX-APPROBATION PV CC

              1.81 MB 262 Téléchargements

              2024-209-SGX-SECRETAIRE SEANCE

              1.98 MB 259 Téléchargements

              2024-208-FIN-DM N°3 BUDGET MAISON DE SANTE

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              2024-207-FIN-DM N°3 BUDGET ASSAINISSEMENT

              6.11 MB 276 Téléchargements

              2024-206-FIN-DM N°2 BUDGET MICROCENTRALE

              374.37 KB 278 Téléchargements

              2024-205-FIN-DM N°3 BUDGET PRINCIPAL

              4.72 MB 282 Téléchargements

              Les délibérations publiées en 2021

              2021 - Déliberations

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                Les délibérations publiées en 2022

                2022 - Déliberations

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                  Les délibérations publiées en 2023

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                    Les délibérations publiées en 2024

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                      Les délibérations publiées en 2025

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                        Les délibérations publiées en 2026

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                          ACCÈS RAPIDES

                          Les élus

                          Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

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                          Les conseils

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