Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-173 - GEMAPI - Mission géotechnique de type G5 pour le classement de la digue du Guil sur Eygliers

2.59 MB 542 Téléchargements

7 septembre 2023

2023-172 - ST-GP - Marché de mission CT (lot1) et CSPS (lot2) pour le confortement des garages 9 et 10 sis parcelle AE418 sur GUILLESTRE

2.77 MB 546 Téléchargements

5 septembre 2023

2023-170 ST - BA.ASS Servitudes de passage du réseau assainissement sur terrain privé

1.08 MB 559 Téléchargements

23 août 2023

2023-169 ST - BP Demande de subvention pour la réfection du garage n°9 bâtiment communautaire

954.17 KB 552 Téléchargements

23 août 2023

2023-168 - ST-GEMAPI - Demande de subvention au titre du Fonds Vert pour les travaux de la passerelle piétonne du Chagnon - VARS

1.65 MB 567 Téléchargements

22 août 2023

2023-167 - ST-ASS - Convention transfert maîtrise d'ouvrage réseau EU à Eygliers

964.06 KB 554 Téléchargements

22 août 2023

2023-166 ST - GP Demande de subvention pour le remplacement des menuiseries du Bourbonnais Aiguilles

669.72 KB 549 Téléchargements

22 août 2023

2023-165 ST - GP Remplacement des menuiseries du Bourbonnais Aiguilles

989.91 KB 560 Téléchargements

22 août 2023

2023-164 ST - ASS Convention de passage pour canalisations électriques souterraines avec TE SyME05

740.85 KB 560 Téléchargements

21 août 2023

2023-163-APN- Vente de 5 TPE d'occasion

1.57 MB 565 Téléchargements

16 août 2023

2023-161 - ST-BAMC - Avenant 3 marché 2021-18 MOE sécurisation de la microcentrale de Guillestre

1.94 MB 552 Téléchargements

8 août 2023

2023-160 - ST-ASS - Conventions de servitudes pour rénovation du réseau EU des pistes de skis de RISOUL

1.09 MB 566 Téléchargements

4 août 2023

2023-159 - ST-ASS - Rénovation du réseau d'eaux usées entre le télésiège de Peyrefolle et la station de Risoul 1850

947.46 KB 556 Téléchargements

4 août 2023

2023-158 ST - GEMAPI travaux de confortement berges du Chagne secteur des Sagnes Vars Ste Marie

1.20 MB 568 Téléchargements

4 août 2023

2023-157 ST - BARC Actualisation plan de financement subvention pour les extensions réseaux chaleur Abriès-Ristolas et Molines en Queyras

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4 août 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les délibérations

2023-252A-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS-ANNEXE 1

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21 décembre 2023

2023-252A-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS_ANNEXE_4

2.92 MB 471 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-252-APN-TARIFS PRESTATIONS ET SECOURS

4.09 MB 476 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-251-DEVECO-MEMBRES SMIAGD_MODIF

2.68 MB 475 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-250-TOUR-MEMBRES CODIR-OTI

3.11 MB 471 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-249-DEVECO_REFERENTS_MOT_COOPERATION

2.89 MB 468 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-247-DEVECO-DETACHEMENT SAISONNIERS-SDIS

2.06 MB 466 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-248-ZAE LA VISTE_CESSION LOT17_JB MARTIN

4.24 MB 476 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-246-DEVECO_REFERENT_PETR_CONCERTATION

2.06 MB 471 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-245-DEVECO-APPROBATION-INVENTAIRE-ZAE

2.85 MB 472 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-244-PAH-PLAN FINANCEMENT STRAT PAT SPGQ 2024

2.33 MB 471 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-243-SGX-COMMISSIONS THEMATIQUES

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21 décembre 2023

2023-242-SGX-LIEU PROCHAIN CONSEIL

1.81 MB 471 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-241-SGX-DECISIONS.

883.18 KB 473 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-240- SGX-APPROBATION PV CC21092023

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21 décembre 2023

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2024

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Les délibérations publiées en 2025

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Les délibérations publiées en 2026

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

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