Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-198-EMAG - Convention organisation d'évènements CRIB

2.09 MB 7 Téléchargements

5 octobre 2023

2023-195 ST - BA GEMAPI - Demande de subvention travaux d'aménagement Peynin Aiguilles

973.37 KB 535 Téléchargements

4 octobre 2023

2023-26 ST - BAOM - Fourniture dispositifs électroniques pour le contrôle d'accès des conteneurs déchets - tarification incitative

766.56 KB 546 Téléchargements

4 octobre 2023

2023-193 - ST-BARC - Protocoles d'accord raccordement local commercial RC Molines en Queyras

1.07 MB 539 Téléchargements

2 octobre 2023

2023-192 ST - BP - Mise en sécurité toiture Maison du Bourbonnais Aiguilles

793.14 KB 541 Téléchargements

27 septembre 2023

2023-191 ST - GEMAPI - Procédure acquisition amiable travaux du Peynin Aiguilles

1.19 MB 536 Téléchargements

27 septembre 2023

2023-190-APN-Avenant N°1 Marché 2023-06 Biathlon

2.33 MB 535 Téléchargements

27 septembre 2023

2023-189 ST BA GEMAPI signature devis ONF travaux sylvicoles de plantations Chagnon Vars

1.17 MB 540 Téléchargements

26 septembre 2023

2023-188 - SPOP - CONVENTION UTLISATION SALLE POLYVALENTE EYGLIERS RPE

884.84 KB 544 Téléchargements

25 septembre 2023

2023-187-SPOP - CONVENTION UTILISATION SALLE POLYVALENTE ARVIEUX RPE

1.98 MB 550 Téléchargements

25 septembre 2023

2023-186 - ST ASS - Demande enquête publique pour SUP réseau assainissement sur Risoul 1850 (05600)

1.16 MB 545 Téléchargements

22 septembre 2023

2023-185 - RH - Prestations BL-RH-Devis paramétrage logiciel paie

2.05 MB 544 Téléchargements

21 septembre 2023

2023-183 ST - BARC Travaux d'extension des réseaux de chaleur de Molines et Ristolas

1.07 MB 541 Téléchargements

19 septembre 2023

2023-182 - GEMAPI - Mission CSPS pour les travaux de la passerelle piétonne du Chagnon de VARS

1.32 MB 540 Téléchargements

19 septembre 2023

2023-181 ST - BARC Servitudes de passage réseau de chaleur Molines en Queyras

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19 septembre 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

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Les délibérations

2024-037-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET SPANC

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6 mars 2024

2024-036-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET RESEAU DE CHALEUR

1.21 MB 390 Téléchargements

6 mars 2024

2024-035-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET MICROCENTRALE

1.23 MB 389 Téléchargements

6 mars 2024

2024-034-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET ASSAINISSEMENT

1.20 MB 439 Téléchargements

6 mars 2024

2024-033-FIN AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET ORDURES MENAGERES

1.20 MB 444 Téléchargements

6 mars 2024

2024-031-FIN- CA 2023 BA MAISON DE SANTE

2.35 MB 440 Téléchargements

6 mars 2024

2024-029-FIN- CA 2023 BA GEMAPI

2.40 MB 442 Téléchargements

6 mars 2024

2024-027-FIN- CA 2023 BA ACTIVITES NORDIQUES

2.36 MB 438 Téléchargements

6 mars 2024

2024-026-FIN- CA 2023 BUDGET PRINCIPAL

2.35 MB 442 Téléchargements

6 mars 2024

2024-025-FIN- CA 2023 BA MOBILITE

2.31 MB 444 Téléchargements

6 mars 2024

2024-024-FIN- CA 2023 BA SPANC

2.29 MB 449 Téléchargements

6 mars 2024

2024-023-FIN- CA 2023 BA RESEAU DE CHALEUR

2.38 MB 446 Téléchargements

6 mars 2024

2024-022-FIN- CA 2023 BA MICROCENTRALE

2.37 MB 448 Téléchargements

6 mars 2024

2024-021-FIN- CA 2023 BA ASSAINISSEMENT

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6 mars 2024

2024-020-FIN- CA 2023 BA-ORDURES MENAGERES

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6 mars 2024

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Les délibérations publiées en 2021

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

Les conseils

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