Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2023-130 - SPOP - MODIFICATION REGLEMENT INTERIEUR GYMNASE HAUTES VALLEES

6.83 MB 620 Téléchargements

12 juillet 2023

2023-129 - SPOP MODIFICATION REGLEMENT FONCTIONNEMENT PORTAGE REPAS

2.87 MB 604 Téléchargements

12 juillet 2023

2023-133 ST - BARC Devis pour la maîtrise d'œuvre des travaux d'extension des réseaux de chaleur de Molines et Abriès-Ristolas

1.17 MB 594 Téléchargements

11 juillet 2023

2023-132 ST - BAMC Contrat de contrôle annuel des matériels relatifs à la protection cathodique microcentrale Cagne et Rif Bel

1,010.01 KB 603 Téléchargements

11 juillet 2023

2023-131 ST - BARC - Régularisation foncière servitudes de passage projet extension réseau de chaleur Ristolas

68.00 KB 607 Téléchargements

10 juillet 2023

2023-128 ST - BA-GEMAPI Demande subvention équipement régie entretien des cours d'eau

1.12 MB 614 Téléchargements

5 juillet 2023

2023-127 ST - BA.OM - Candidature à l'appel à projet collecte CITEO annule et remplace la décision 2023-101 ST

1.07 MB 614 Téléchargements

5 juillet 2023

2023-126 - ST-ASS - Signature de conventions de servitude pour le projet assainissement du hameau des Maisons à ARVIEUX

1.63 MB 617 Téléchargements

4 juillet 2023

2023-125 - ST-ASS - Devis pour rénovation d'un réseau EU quartier Val d'Azur - Molines en Queyras

746.70 KB 619 Téléchargements

27 juin 2023

2023-124 ST - GEMAPI Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec l'ASA des canaux du Guil - Chagne au Villard

796.08 KB 624 Téléchargements

22 juin 2023

2023-123 ST - BA-OM Signature du marché 2023-16 Location de courte durée d'un camion benne

2.51 MB 618 Téléchargements

20 juin 2023

2023-121 ST - BAMC Marché 2022-13 Lot 2 avenant n° 1 compléments de protection microcentrale

1.08 MB 621 Téléchargements

16 juin 2023

2023-120-DEVECO- Convention d'occupation Parc à bois JUANENA ETF

2.18 MB 622 Téléchargements

16 juin 2023

2023-119 - ST-ASS - Marché 2023-09 de travaux de réseaux EU, EP et AEP pour le quartier du PELVAS - ABRIÈS-RISTOLAS - Tranche 1

1.02 MB 613 Téléchargements

16 juin 2023

2023-118-DEVECO- Demande subvention étude d'aménagement et valorisation Plan de Phazy

1.99 MB 615 Téléchargements

15 juin 2023

1
2
…
57
58
59
60
61
…
75
76

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les délibérations

2023-228 - RH-MODIFICATION TEMPS TRAVAIL PROFESSEURS ENSEIGNEMENT MUSICAL

1.53 MB 485 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-227 - RH-MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS-TRANSFORMATION SUPRESSION POSTES-HORS REGIE

1.83 MB 487 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-226 - DEC-DEVENIR DU SMITOMGA

1.76 MB 484 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-225 - DEC-MEMBRES SMITOMGA_MODIF

1.56 MB 478 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-224 - MODIFICATION MEMBRES REGIE DECHETS

1.78 MB 476 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-223 - DEC-MISE EN OEUVRE TI-TARIF BADGE

1.67 MB 481 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-222 - DEC-AVENANT 1 CONV GPT CCDE CCPE

1.15 MB 477 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-222A-DEC-AVENANT 1 CONV GPT CCDE CCPE Annexe

1.56 MB 479 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-221 - DEC-LANCEMENT MP 2023-13 EN AO OUVERT

84.00 KB 478 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-220 - DEC-ATTRIBUTION MARCHE 2023-17

1.83 MB 477 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-219 - GP-AVENANT 1 LOT 3 MARCHE ASSURANCES 2022-07

84.00 KB 476 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-218 - EMAGQ- VENTILATION HORAIRE GLOBALE 2023-2024

84.00 KB 5 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-217 - EMAGQ- ACHAT GROUPE DE PARTITIONS ET DIVERS FASCICULES

1.24 MB 480 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-215 - DEVECO-VILLAGES-DAVENIR-CONVENTION

1.32 MB 489 Téléchargements

10 novembre 2023

2023-214 - SGX-COMMISSIONS THEMATIQUES

2.97 MB 483 Téléchargements

10 novembre 2023

1
2
…
57
58
59
60
61
…
93
94

Les délibérations publiées en 2021

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les délibérations publiées en 2022

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les délibérations publiées en 2023

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les délibérations publiées en 2024

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les délibérations publiées en 2025

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

Les délibérations publiées en 2026

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

Les conseils

Privacy Overview

This website uses cookies to improve your experience while you navigate through the website. Out of these, the cookies that are categorized as necessary are stored on your browser as they are essential for the working of basic functionalities of the website. We also use third-party cookies that help us analyze and understand how you use this website. These cookies will be stored in your browser only with your consent. You also have the option to opt-out of these cookies. But opting out of some of these cookies may affect your browsing experience.

Nécessaire

Toujours activé

Les cookies nécessaires sont absolument essentiels au bon fonctionnement du site Web. Ces cookies assurent les fonctionnalités de base et les éléments de sécurité du site Web, de manière anonyme.

Cookie	Durée	Description
cookielawinfo-checkbox-analytics	11 mois	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Analytics".
cookielawinfo-checkbox-functional	11 mois	Le cookie est défini par GDPR cookie consent pour enregistrer le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Fonctionnel".
cookielawinfo-checkbox-necessary	11 mois	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Les cookies sont utilisés pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Nécessaire".
cookielawinfo-checkbox-others	11 mois	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Autre.
cookielawinfo-checkbox-performance	11 mois	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Performance".
ts	1 an 1 mois	PayPal définit ce cookie pour permettre des transactions sécurisées via PayPal.
usprivacy	1 an 1 mois	Il s'agit d'un cookie de consentement défini par Dailymotion pour stocker la chaîne de consentement CCPA (informations obligatoires sur un utilisateur final étant ou non un consommateur californien et exerçant ou non son droit légal).
viewed_cookie_policy	11 mois	Le cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent et est utilisé pour stocker si l'utilisateur a consenti ou non à l'utilisation de cookies. Il ne stocke aucune donnée personnelle.

Les cookies de performance sont utilisés pour comprendre et analyser les indices de performance clés du site Web, ce qui contribue à offrir une meilleure expérience utilisateur aux visiteurs.

Cookie	Durée	Description
dmvk	session	Le cookie dmvk est défini par Dailymotion pour enregistrer des données sur le comportement des visiteurs sur le site Web.

Analyse statistique

Les cookies analytiques sont utilisés pour comprendre comment les visiteurs interagissent avec le site Web. Ces cookies aident à fournir des informations sur les métriques du nombre de visiteurs, du taux de rebond, de la source du trafic, etc.

Cookie	Durée	Description
_pk_id.2.11a9	1 an 27 jours	Matamo a défini ce cookie pour stocker un identifiant d'utilisateur unique.
_pk_ses.2.11a9	30 minutes	Ce cookie est utilisé pour stocker un identifiant de session unique pour recueillir des informations sur la façon dont les utilisateurs utilisent le site Web.
CONSENT	2 ans	YouTube définit ce cookie via des vidéos YouTube intégrées et enregistre des données statistiques anonymes.

Others

Other uncategorized cookies are those that are being analyzed and have not been classified into a category as yet.

Cookie	Durée	Description
__wpdm_client	session	Pas de description
DEVICE_INFO	5 mois 27 jours	Pas de description

Advertisement cookies are used to provide visitors with relevant ads and marketing campaigns. These cookies track visitors across websites and collect information to provide customized ads.

Cookie	Durée	Description
VISITOR_INFO1_LIVE	5 mois 27 jours	Un cookie défini par YouTube pour mesurer la bande passante qui détermine si l'utilisateur obtient la nouvelle ou l'ancienne interface du lecteur.
YSC	session	Le cookie YSC est défini par Youtube et est utilisé pour suivre les vues des vidéos intégrées sur les pages Youtube.
yt-remote-connected-devices	jamais	YouTube définit ce cookie pour stocker les préférences vidéo de l'utilisateur à l'aide de la vidéo YouTube intégrée.
yt-remote-device-id	jamais	YouTube définit ce cookie pour stocker les préférences vidéo de l'utilisateur à l'aide de la vidéo YouTube intégrée.

Functional cookies help to perform certain functionalities like sharing the content of the website on social media platforms, collect feedbacks, and other third-party features.

Cookie	Durée	Description
v1st	1 an 1 mois	Le cookie v1st est défini par TripAdvisor pour collecter des détails sur la façon dont les visiteurs utilisent le site Web, en affichant les avis des utilisateurs, les récompenses et les informations reçues sur la communauté TripAdvisor.