Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

Décisions et arrêtés réglementaires

2025-163-SPOP-DEMANDE DE SUBVENTION CITEO

1.01 MB 10 Téléchargements

2025-155 ST - DEC - Cession contenants en verre

940.03 KB 20 Téléchargements

Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

2021 - Décisions et arrêtés réglementaires

Aucun téléchargement n’a été trouvé !

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

    2022 - Décisions et arrêtés réglementaires

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

    2023 - Décisions et arrêtés réglementaires

    2025-133-SGX-DECISIONS

    6.19 MB 32 Téléchargements

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

    2024 - Décisions et arrêtés réglementaires

    Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

    2025 - Décisions et arrêtés réglementaires

    2025-163-SPOP-DEMANDE DE SUBVENTION CITEO

    1.01 MB 10 Téléchargements

    2025-155 ST - DEC - Cession contenants en verre

    940.03 KB 20 Téléchargements

    Les délibérations

    Déliberations

    2025-193-FIN-ADOPTION AC PROVISOIRES 2025

    2.67 MB 1 Téléchargements

    2025-193A-FIN-ADOPTION AC PROVISOIRES 2025

    1.80 MB 1 Téléchargements

    2025-190-FIN- DM N°3 BUDGET PRINCIPAL

    2.89 MB 1 Téléchargements

    2025-189-DM N°1 BUDGET MOBILITE

    749.41 KB 1 Téléchargements

    Les délibérations publiées en 2021

    2021 - Déliberations

    Aucun téléchargement n’a été trouvé !

      Les délibérations publiées en 2022

      2022 - Déliberations

      Les délibérations publiées en 2023

      2023 - Déliberations

      2023-300-FIN-PARTICIPATION2024-PETR

      2.24 MB 381 Téléchargements

      2023-287-FIN- DM N°1 BUDGET MOBILITE

      2.22 MB 385 Téléchargements

      Les délibérations publiées en 2024

      2024 - Déliberations

      2024-305-FIN-ADOPTION AC DEFINITIVES 2024

      2.31 MB 113 Téléchargements

      2024-298-FIN-DM N°2 BUDGET RESEAU DE CHALEUR

      2.62 MB 122 Téléchargements

      2024-297-FIN-DM N°4 BUDGET ORDURES MENAGERES

      2.51 MB 118 Téléchargements

      2024-296-FIN- DM N°5 BUDGET ASSAINISSEMENT

      5.02 MB 119 Téléchargements

      2024-295-FIN- DM N°5 BUDGET PRINCIPAL

      4.48 MB 122 Téléchargements

      2024-294-FIN- DM N°3 BUDGET GEMAPI

      4.01 MB 121 Téléchargements

      2024-293-FIN- DM N°2 BUDGET MOBILITE

      3.50 MB 118 Téléchargements

      2024-292-FIN- DM N°4 MSP

      2.71 MB 119 Téléchargements

      Les délibérations publiées en 2025

      Aucun téléchargement n’a été trouvé !

        ACCÈS RAPIDES

        Les élus

        Le président Dominique MOULIN Président de la CCGQ 1er Adjoint à Guillestre Les vice-présidents Jean-Louis PONCET 1er Vice-Président Maire de Château-Ville-Vieille Jean-Louis QUEYRAS 2ème Vice-Président Maire de Saint-Crépin Valérie GARCIN-EYMÉOUD 3ème Vice-Présidente Maire de Molines-en-Queyras Anne CHOUVET 4ème Vice-Présidente Maire d'Eygliers Dominique BUCCI-ALBERTO 5ème Vice-Présidente Maire d'Aiguilles Régis SIMOND 6ème Vice-Président Maire de Risoul Emile...

        Plus ...

        Les conseils

        Plus ...