Les actes

Les décisions et arrêtés réglementaires

2026-115 - ST-ASS - Demande de subvention pour travaux de renouvellement du poste de relevage de St Crépin Les Hauches

624.37 KB 23 Téléchargements

10 avril 2026

2026-114 - ST-OM - Contrat tripartite de fourniture de solutions et de prestations informatiques en SAAS

547.89 KB 18 Téléchargements

10 avril 2026

2026-113 - ST-ASS - Mission géotechnique pour les travaux d'extension de la STEP de Guillestre

624.37 KB 17 Téléchargements

10 avril 2026

2026-112 - ST-BP - Mise à disposition d'un garage communautaire pour l'Office de Tourisme

736.83 KB 17 Téléchargements

10 avril 2026

2026-111 - ST-RC - Missions géotechnique pour la création d'un réseau de chaleur de Ceillac

413.45 KB 12 Téléchargements

10 avril 2026

2026-110 - ST-ASS - Mission géotechnique et diagnostic pollution des sols du centre technique communautaire de Guillestre

427.58 KB 11 Téléchargements

10 avril 2026

2026-109 - ST-ASS - Demande subvention pour débitmètres sur réseaux assainissement Aiguilles/Château-ville-vieille/Arvieux

563.17 KB 13 Téléchargements

10 avril 2026

2026-108 - ST-ASS - Convention de servitude amiable pour réseau assainissement sur Les Clots de St Clément sur Durance

303.78 KB 14 Téléchargements

7 avril 2026

2026-107 - ST-BP - Coordination Sécurité et Protection de la Santé pour le projet de transformation du stade de foot intercommunal sur la commune d'Eygliers

475.49 KB 12 Téléchargements

7 avril 2026

2026-106 - ST-ASS - Demande de subvention pour diagnostic et élaboration du schéma directeur du système d'assainissement d'Abriès-Ristolas - annule et remplace décision 2026-030

715.25 KB 14 Téléchargements

7 avril 2026

2026-105 - RH -FORMATION DIAGNOSTIC & MAINTENANCE DES EQTS ELECTROMECANIQUES DES STEP AVEC LE CNFPT

64.24 KB 11 Téléchargements

3 avril 2026

2026-104 - RH - FORMATION TRAVAILLER EN ESPACES CONFINES AVEC SOCOTEC

73.44 KB 34 Téléchargements

3 avril 2026

2026-103 - RH - FORMATION PROTECTION INDIVIDUELLE EN ESPACES CONFINES AVEC SOCOTEC

66.64 KB 27 Téléchargements

3 avril 2026

2026-102-DEVECO- Convention hébergement médecin remplaçant MSP Aiguilles

1.29 MB 21 Téléchargements

2 avril 2026

2026-100-SPOP-DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE DOSSIER FRANCE SERVICES DU GUILLESTROIS 2026

986.40 KB 30 Téléchargements

30 mars 2026

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2021

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2022

2022-221 - BA ASS - CONTRAT D’ENTRETIEN ET DE VERIFICATION DES PORTES AUTOMATIQUES DES SITES ASSAINISSEMENT DE ABRIÈS, ARVIEUX, GUILLESTRE ET MOLINES

461.26 KB 930 Téléchargements

27 décembre 2022

2022-220 - DEVECO - Demande de subvention DETR 2023 pour la construction de la maison de santé du Guillestrois

1.98 MB 938 Téléchargements

20 décembre 2022

2022-219 - DEVECO - Demande de subvention DETR 2023 pour la construction du pôle de services à la population - Maison France Services - Phase 2

2.19 MB 932 Téléchargements

20 décembre 2022

2022-218 - SPOP- Attribution exceptionnelle d'une subvention auprès de l'association les musicales de Ristolas

847.80 KB 934 Téléchargements

20 décembre 2022

2022-217 - AT - AVENANT 4 POUR L'EXTENSION DE LA MAISOB DE L'ARTISANAT AU PROFIT DE LA SAS LE PLANTIVORE

1.37 MB 937 Téléchargements

20 décembre 2022

2022-216 - Attribution marché portage repas 2023

1.13 MB 936 Téléchargements

19 décembre 2022

2022-214 - BA-OM - Signature avenant de prolongation d'un an du Contrat CITEO PAPIER ET EMBALLAGES incluant la reprise du flux plastiques par CITEO et des contrats de reprise option fédération et filière des repreneurs des autres flux

1.12 MB 936 Téléchargements

14 décembre 2022

2022-213 - BA-ASS - Demande de subvention - Réfection réseau EU sous les pistes de ski de RISOUL

1.06 MB 935 Téléchargements

13 décembre 2022

2022-212 - DEVECO - Adhésion de la CCGQ à la mission opérationnelle Transfrontalière (MOT) Coopération transfrontalier Terres Monviso

2.41 MB 939 Téléchargements

13 décembre 2022

2022-211 - SPOP - Adoption du projet pédagogique et du règlement de fonctionnement du service jeunesse pour l'année 2023

674.36 KB 929 Téléchargements

13 décembre 2022

2022-210 - BA-OM - Signature offre de reprise des films plastiques PE

2.40 MB 928 Téléchargements

13 décembre 2022

2022-209 - APN - Signature Marché 2022-20 relatif à la création d'un stade nordique et biathlon toutes saisons - Lot 3 Ciblerie commune de Ceillac

2.33 MB 925 Téléchargements

13 décembre 2022

2022-208 - DEVECO - Demande subventions européennes et départementale pour le projet "création d'un stade nordique quatre saisons - Tranche 2"

4.21 MB 932 Téléchargements

13 décembre 2022

2022-207 - RH - CHEQUES CADEAUX "DEPART A LA RETRAITE"

1.53 MB 932 Téléchargements

12 décembre 2022

2022-206 - BA-OTI - MARCHÉ 2022-14 AMÉNAGEMENT PARKINGS POUR LA MAISON DU TOURISME DE CVV

1.83 MB 936 Téléchargements

12 décembre 2022

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2023

2025-133-SGX-DECISIONS

6.19 MB 384 Téléchargements

11 juin 2025

2023-276 - MULTIBUDGET - Marché nettoyage des locaux

2.37 MB 680 Téléchargements

22 décembre 2023

2023-274 ST - BA.ASS dévoiement assainissement réseau eaux usées à Gaudissard scierie - Molines

964.48 KB 694 Téléchargements

19 décembre 2023

2023-273 - ST-ASS - CONVENTIONS DE SERVITUDE DES RESEAUX D’EAUX USEES EN TERRAIN PRIVE – RENOVATION DU RESEAU D’EYGLIERS

1.17 MB 700 Téléchargements

19 décembre 2023

2023-272-DEVECO-Signature Marché 2023-31 Alcotra Velo-Pluf

2.68 MB 691 Téléchargements

19 décembre 2023

2023-271 ST - BA.ASS-BA.OM avenant 1 à la convention de financement et mutualisation poste chargé de mission plateforme co-compostage

1.40 MB 689 Téléchargements

15 décembre 2023

2023-270 ST - BA.OM convention pour le transfert et traitement des matériaux métalliques et des batteries usagées

1,000.21 KB 683 Téléchargements

15 décembre 2023

2023-264bis-SPOP- PROJET PEDAGOGIQUE SERVICE JEUNESSE ANNEE 2024

96.00 KB 685 Téléchargements

14 décembre 2023

2023-264 - SPOP - REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT SERVICE JEUNESSE ANNEE 2024

3.25 MB 691 Téléchargements

14 décembre 2023

2023-267 ST - BA.OM BA.RC mARCH2 2023-11 assurance dommages aux biens non couverts par le marché 2022-07 lot 1

1.11 MB 682 Téléchargements

13 décembre 2023

2023-266 ST - BA.OM - demande subvention stratégie communication TI

1.12 MB 687 Téléchargements

13 décembre 2023

2023-265-EMAGQ- Convention programme Queyras Factory

1.01 MB 225 Téléchargements

13 décembre 2023

2023-263 ST - BA.OM signature du contrat relatif à la prise en charge des déchets d'éléments d'ameublement

1.24 MB 711 Téléchargements

11 décembre 2023

2023-262-APN- Signature Avenant 2 Marché 2023-06 Biathlon

1.84 MB 715 Téléchargements

7 décembre 2023

2023-261-APN-Signature convention autorisation passage piste ski de fond

1.74 MB 711 Téléchargements

7 décembre 2023

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2024

2024-304-SGX MISE EN ŒUVRE D'UNE APPLICATION MOBILE CITOYENNE

672.94 KB 437 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-303-SGX SOLIDARITE AVEC LA POPULATION DE MAYOTTE

478.13 KB 437 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-302-DEVECO- Convention mad locaux professionnels SEARL CM Queyras

1.58 MB 436 Téléchargements

23 décembre 2024

2024-301 - ST-GP - Bail de location appartement CIS Aiguilles pour pompier saisonnier

1.57 MB 442 Téléchargements

20 décembre 2024

2024-300 - ST-BARC - Convention de déneigement pour la chaufferie de Molines en Queyras

569.42 KB 444 Téléchargements

20 décembre 2024

2024-299 - ST-ASS - Demande subvention CD05 pour travaux sur équipements assainissement suite inondation décembre 2023

784.72 KB 443 Téléchargements

20 décembre 2024

2024-298 - ST-ASS - Demande subvention AERMC pour travaux sur équipements assainissement suite inondation décembre 2023

775.21 KB 430 Téléchargements

20 décembre 2024

2024-297 - ST-GP - Devis relatif à la maintenance 2025 du matériels informatiques des services communautaires

621.00 KB 423 Téléchargements

20 décembre 2024

2024-296 - GEMAPI - Adhésion 2025 association ARRAA

1.09 MB 436 Téléchargements

20 décembre 2024

2024-295 - ST-ASS - Signature offre pour le remplacement de l'hydrocureuse

1,010.92 KB 443 Téléchargements

20 décembre 2024

2024-293-DEVECO- Bail de location appartement pompier saisonnier

1.85 MB 441 Téléchargements

19 décembre 2024

2024-290 SGX- CONVENTION mise à disposition salle du Queyron

707.98 KB 452 Téléchargements

17 décembre 2024

2024-289 ST - GP - Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation du stade de foot d'Eygliers

753.40 KB 459 Téléchargements

11 décembre 2024

2024-288 - ST-ASS - Conventions d'indemnisation de l'occupation temporaire suite à la réfection des réseaux d'eaux usées sur Risoul Station

908.33 KB 449 Téléchargements

10 décembre 2024

2024-287 ST - Instrumentalisation et suivi des bâtiments de la CCGQ

815.80 KB 453 Téléchargements

10 décembre 2024

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2025

2025-263 ST - BARC - Etudes de faisabilité groupées conception de réseaux de chaleur sur le territoire du Guillestrois Queyras

2.45 MB 45 Téléchargements

31 décembre 2025

2025-262 ST - DEC - Cession d'une benne de transport de déchets

830.12 KB 42 Téléchargements

30 décembre 2025

2025-261 ST - GEMAPI - Réalisation d'investigations géotechniques complémentaires projet de réhabilitation du Guil et protection crues

4.04 MB 41 Téléchargements

30 décembre 2025

2025-260-DEVECO- Signature Marché diagnostic environnementaux Plan de Phazy

1.45 MB 50 Téléchargements

23 décembre 2025

2025-257-SPOP-ADOPTION PROJET PEDAGOGIQUE ET RF SERVICE JEUNESSE 2026

248.00 KB 51 Téléchargements

20 décembre 2025

2025-256-SPOP-ADOPTION CONVENTION PRESTATAIRE EVALUATION EXTERNE SAAD

1.16 MB 48 Téléchargements

20 décembre 2025

2025-255-SPOP-DEMANDE DE SUBVENTION CITEO CONTENANTS REUTILISABLES-ANNULE ET REMPLACE

1.06 MB 49 Téléchargements

20 décembre 2025

2025-259 - MULTIBUDGETS - Contrat maintenance vidéoprotection

1.15 MB 45 Téléchargements

19 décembre 2025

2025-258 - ST-ASS - Devis laboratoire d'analyses pour autosurveillance sur 2026

825.60 KB 58 Téléchargements

19 décembre 2025

2025-254A-SPOP-ADOPTION CONVENTION GYMNASE CCGQ-COLLEGE-COLLEGE VAUBAN-ANNEXE

1.49 MB 48 Téléchargements

18 décembre 2025

2025-255-DEMANDE DE SUBVENTION CITEO CONTENANATS REUTILISABLES-ANNULE ET REMPLACE

1.06 MB 52 Téléchargements

18 décembre 2025

2025-254-SPOP-ADOPTION CONVENTION GYMNASE CCGQ-COLLEGE-COLLEGE VAUBAN

1.07 MB 53 Téléchargements

18 décembre 2025

2025-252 ST - Multi budgets - Vérifications périodiques des installations techniques 2026

3.21 MB 63 Téléchargements

17 décembre 2025

2025-249-SPOP-DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENTEM DES HAUTES ALPES POUR LE FONCTIONNEMENT DE RELAIS PETITE ENFANCE

615.37 KB 66 Téléchargements

15 décembre 2025

2025-250 - ST-GP - Marché de maintenance des serveurs et du parc informatique 2026-2027

106.32 KB 69 Téléchargements

11 décembre 2025

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Les décisions et arrêtés réglementaires publiés en 2026

2026-115 - ST-ASS - Demande de subvention pour travaux de renouvellement du poste de relevage de St Crépin Les Hauches

624.37 KB 23 Téléchargements

10 avril 2026

2026-114 - ST-OM - Contrat tripartite de fourniture de solutions et de prestations informatiques en SAAS

547.89 KB 18 Téléchargements

10 avril 2026

2026-113 - ST-ASS - Mission géotechnique pour les travaux d'extension de la STEP de Guillestre

624.37 KB 17 Téléchargements

10 avril 2026

2026-112 - ST-BP - Mise à disposition d'un garage communautaire pour l'Office de Tourisme

736.83 KB 17 Téléchargements

10 avril 2026

2026-111 - ST-RC - Missions géotechnique pour la création d'un réseau de chaleur de Ceillac

413.45 KB 12 Téléchargements

10 avril 2026

2026-110 - ST-ASS - Mission géotechnique et diagnostic pollution des sols du centre technique communautaire de Guillestre

427.58 KB 11 Téléchargements

10 avril 2026

2026-109 - ST-ASS - Demande subvention pour débitmètres sur réseaux assainissement Aiguilles/Château-ville-vieille/Arvieux

563.17 KB 13 Téléchargements

10 avril 2026

2026-108 - ST-ASS - Convention de servitude amiable pour réseau assainissement sur Les Clots de St Clément sur Durance

303.78 KB 14 Téléchargements

7 avril 2026

2026-107 - ST-BP - Coordination Sécurité et Protection de la Santé pour le projet de transformation du stade de foot intercommunal sur la commune d'Eygliers

475.49 KB 12 Téléchargements

7 avril 2026

2026-106 - ST-ASS - Demande de subvention pour diagnostic et élaboration du schéma directeur du système d'assainissement d'Abriès-Ristolas - annule et remplace décision 2026-030

715.25 KB 14 Téléchargements

7 avril 2026

2026-105 - RH -FORMATION DIAGNOSTIC & MAINTENANCE DES EQTS ELECTROMECANIQUES DES STEP AVEC LE CNFPT

64.24 KB 11 Téléchargements

3 avril 2026

2026-104 - RH - FORMATION TRAVAILLER EN ESPACES CONFINES AVEC SOCOTEC

73.44 KB 34 Téléchargements

3 avril 2026

2026-103 - RH - FORMATION PROTECTION INDIVIDUELLE EN ESPACES CONFINES AVEC SOCOTEC

66.64 KB 27 Téléchargements

3 avril 2026

2026-102-DEVECO- Convention hébergement médecin remplaçant MSP Aiguilles

1.29 MB 21 Téléchargements

2 avril 2026

2026-101 - RH - CONVENTION DE FORMATION SENSIBILISATION AUX RISQUES AMIANTE ET PLOMB DANS LES BATIMENTS AVEC LE CNFPT

63.39 KB 12 Téléchargements

26 mars 2026

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Les délibérations

2026-130-DGS-LIEU PROCHAIN CONSEIL

2.28 MB 13 Téléchargements

17 avril 2026

2026-129-DGS-DSP-CONDITIONS DE DEPOT DE LISTES

3.57 MB 6 Téléchargements

17 avril 2026

2026-128-DGS-CAO-CONDITIONS DE DEPOT DE LISTES

3.36 MB 7 Téléchargements

17 avril 2026

2026-127-DGS-LECTURE DE LA CHARTE DE L'ELU LOCAL PAR LE PRESIDENT

3.52 MB 5 Téléchargements

17 avril 2026

2026-126-DGS-ELECTION DES VP

260.00 KB 0 Téléchargements

17 avril 2026

2026-125-DGS-DETERMINATION DU NB DE VP ET AUTRES MEMBRES

2.47 MB 13 Téléchargements

17 avril 2026

2026-124-DGS-INSTALLATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE - ELECTION DU PRESIDENT

2.44 MB 11 Téléchargements

17 avril 2026

2026-123-DGS-DECISIONS DU 12-02-2026 AU 10-04-2026

10.00 MB 7 Téléchargements

17 avril 2026

2026-122A-DGS-APPROBATION PV CC 04032026-ANNEXE

3.82 MB 11 Téléchargements

17 avril 2026

2026-122 -DGS-APPROBATION PV CC

2.21 MB 14 Téléchargements

17 avril 2026

2026-121-DGS-SECRETAIRE SEANCE

2.19 MB 14 Téléchargements

17 avril 2026

FEUILLE DE PROCLAMATION DES ÉLECTIONS PRÉSIDENT ET VICE-PRÉSIDENTS

932.55 KB 20 Téléchargements

13 avril 2026

PROCÈS VERBAL ÉLECTION DU PRÉSIDENT ET DES VICES PRÉSIDENTS

6.41 MB 17 Téléchargements

13 avril 2026

2026-113Bis-FIN- AVANCE DE TRESORERIE BUDGET RESEAUX DE CHALEUR 2026

1.50 MB 25 Téléchargements

30 mars 2026

2026-112Bis-FIN- AVANCE DE TRESORERIE BUDGET ORDURES MENAGERES 2026

1.53 MB 22 Téléchargements

30 mars 2026

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Les délibérations publiées en 2021

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Les délibérations publiées en 2022

2022-0307 - FINANCES et BUDGET - Adoption Attributions de Compensation provisoires 2023

753.40 KB 927 Téléchargements

26 décembre 2022

2022-0307A - FINANCES et BUDGET - Adoption Attributions de Compensation provisoires 2023 - Annexe

498.50 KB 922 Téléchargements

26 décembre 2022

2022-0306 - FINANCES et BUDGET - Adoption Attributions de Compensation définitives 2022

740.96 KB 924 Téléchargements

26 décembre 2022

2022-0306A - FINANCES et BUDGET - Adoption Attributions de Compensation définitives 2022 - Annexe

501.41 KB 924 Téléchargements

26 décembre 2022

2022-0305 - FINANCES et BUDGET - Autorisation dépenses investissements Budget École de musique

1.16 MB 940 Téléchargements

26 décembre 2022

2022-0304 - FINANCES et BUDGET - Autorisation dépenses investissements Budget GEMAPI

1.75 MB 943 Téléchargements

26 décembre 2022

2022-0303 - FINANCES et BUDGET - Autorisation dépenses investissements Budget Réseau de chaleur

1.18 MB 939 Téléchargements

26 décembre 2022

2022-0302 - FINANCES et BUDGET - Autorisation dépenses investissements Budget Maison de Santé

1.22 MB 940 Téléchargements

26 décembre 2022

2022-0301 - FINANCES et BUDGET - Autorisation dépenses investissements Budget Tourisme

1.22 MB 939 Téléchargements

26 décembre 2022

2022-0300 - FINANCES et BUDGET - Autorisation dépenses investissements Budget Microcentrale

1.20 MB 931 Téléchargements

26 décembre 2022

2022-0299 - FINANCES et BUDGET - Autorisation dépenses investissements Budget Activités Nordiques

1.25 MB 944 Téléchargements

26 décembre 2022

2022-0298 - FINANCES et BUDGET - Autorisation dépenses investissements Budget Ordures ménagères

1.36 MB 943 Téléchargements

26 décembre 2022

2022-0297 - FINANCES et BUDGET - Autorisation dépenses investissements Budget Assainissement

1.95 MB 930 Téléchargements

26 décembre 2022

2022-0296 - FINANCES et BUDGET - Autorisation dépenses investissements Budget Principal

1.45 MB 936 Téléchargements

26 décembre 2022

2022-0295 - FINANCES et BUDGET - Travaux en régie Service Sentiers

1.21 MB 935 Téléchargements

26 décembre 2022

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Les délibérations publiées en 2023

2023-300-FIN-PARTICIPATION2024-PETR

2.24 MB 690 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-299-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENT BUDGET GEMAPI

2.87 MB 680 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-298-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENT BUDGET RESEAU DE CHALEUR

2.32 MB 682 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-297-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENT BUDGET MICROCENTRALE

2.27 MB 672 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-296-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENTS BUDGET ORDURES MENAGERES

2.84 MB 675 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-295-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENT BUDGET ASSAINISSEMENT

2.90 MB 671 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-294-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENTS BUDGET PRINCIPAL

2.38 MB 681 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-292-FIN- ATTRIBUTION SUBVENTION EQUILIBRE BA-MOBILITE

1.88 MB 679 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-292-FIN- ATTRIBUTION SUBVENTION EQUILIBRE BA-MOBILITE

1.85 MB 679 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-291-FIN- ATTRIBUTION SUBVENTION EQUILIBRE DU BA-ZAE

1.88 MB 672 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-290-FIN- ATTRIBUTION SUBVENTION EQUILIBRE BA-ECOLE DE MUSIQUE

1.89 MB 682 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-289-FIN- ATTRIBUTION SUBVENTION EQUILIBRE DU BA-TOURISME

1.87 MB 690 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-288-FIN- ATTRIBUTION SUBVENTION EQUILIBRE MAISON DE SANTE

1.88 MB 689 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-287-FIN- DM N°1 BUDGET MOBILITE

2.22 MB 693 Téléchargements

21 décembre 2023

2023-286-FIN- DM N°3 BUDGET RESEAU DE CHALEUR

3.12 MB 701 Téléchargements

21 décembre 2023

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Les délibérations publiées en 2024

2024-305-FIN-ADOPTION AC DEFINITIVES 2024

2.31 MB 419 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-304-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENT BUDGET GEMAPI

3.32 MB 431 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-303-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENT BUDGET RESEAU DE CHALEUR

160.00 KB 0 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-302-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENT BUDGET MICROCENTRALE

2.65 MB 422 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-301-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENTS BUDGET ORDURES MENAGERES

2.68 MB 428 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-299-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENTS BUDGET PRINCIPAL

3.49 MB 423 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-298-FIN-DM N°2 BUDGET RESEAU DE CHALEUR

2.62 MB 446 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-297-FIN-DM N°4 BUDGET ORDURES MENAGERES

2.51 MB 434 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-296-FIN- DM N°5 BUDGET ASSAINISSEMENT

5.02 MB 436 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-295-FIN- DM N°5 BUDGET PRINCIPAL

4.48 MB 444 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-294-FIN- DM N°3 BUDGET GEMAPI

4.01 MB 437 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-293-FIN- DM N°2 BUDGET MOBILITE

3.50 MB 426 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-292-FIN- DM N°4 MSP

2.71 MB 433 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-291-FIN- ATTRIBUTION SUBVENTION EQUILIBRE BA-MOBILITE

160.00 KB 0 Téléchargements

2 janvier 2025

2024-290-FIN- ATTRIBUTION SUBVENTION EQUILIBRE DU BA-ZAE

2.13 MB 431 Téléchargements

2 janvier 2025

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Les délibérations publiées en 2025

2025-310-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENT BUDGET GEMAPI

2.63 MB 58 Téléchargements

16 décembre 2025

2025-309-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENT BUDGET RESEAU DE CHALEUR

2.66 MB 59 Téléchargements

16 décembre 2025

2025-308-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENT BUDGET MICROCENTRALE

2.45 MB 61 Téléchargements

16 décembre 2025

2025-307-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENTS BUDGET ORDURES MENAGERES

2.67 MB 55 Téléchargements

16 décembre 2025

2025-305-FIN AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENTS BUDGET PRINCIPAL

3.35 MB 58 Téléchargements

16 décembre 2025

2025-304-FIN-DM N°5 BUDGET ORDURES MENAGERES

2.59 MB 60 Téléchargements

16 décembre 2025

2025-303-FIN- DM N°6 BUDGET ASSAINISSEMENT

3.68 MB 61 Téléchargements

16 décembre 2025

2025-302-FIN-DM N°2 BUDGET MOBILITE

2.45 MB 63 Téléchargements

16 décembre 2025

2025-301-FIN-DM N°5 BUDGET RESEAU DE CHALEUR

3.31 MB 58 Téléchargements

16 décembre 2025

2025-300-FIN- DM N°6 BUDGET PRINCIPAL

3.55 MB 61 Téléchargements

16 décembre 2025

2025-299-FIN TRAVAUX EN REGIE SERVICE SENTIERS - BUDGET PRINCIPAL

2.28 MB 55 Téléchargements

16 décembre 2025

2025-298-FIN TRAVAUX EN REGIE BUDGET ASSAINISSEMENT

2.34 MB 60 Téléchargements

16 décembre 2025

2025-297-FIN TRAVAUX EN REGIE BUDGET RESEAU DE CHALEUR

2.29 MB 63 Téléchargements

16 décembre 2025

2025-296-FIN- RECUPERATION PROVISIONS POUR NON RECOUVRABILITE DE TIERS BUDGET PRINCIPAL

1.94 MB 58 Téléchargements

16 décembre 2025

2025-295-FIN- RECUPERATION PROVISIONS POUR NON RECOUVRABILITE DE TIERS BUDGET ASSAINISSEMENT

2.38 MB 62 Téléchargements

16 décembre 2025

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Les délibérations publiées en 2026

2026-130-DGS-LIEU PROCHAIN CONSEIL

2.28 MB 13 Téléchargements

17 avril 2026

2026-129-DGS-DSP-CONDITIONS DE DEPOT DE LISTES

3.57 MB 6 Téléchargements

17 avril 2026

2026-128-DGS-CAO-CONDITIONS DE DEPOT DE LISTES

3.36 MB 7 Téléchargements

17 avril 2026

2026-127-DGS-LECTURE DE LA CHARTE DE L'ELU LOCAL PAR LE PRESIDENT

3.52 MB 5 Téléchargements

17 avril 2026

2026-126-DGS-ELECTION DES VP

260.00 KB 0 Téléchargements

17 avril 2026

2026-125-DGS-DETERMINATION DU NB DE VP ET AUTRES MEMBRES

2.47 MB 13 Téléchargements

17 avril 2026

2026-124-DGS-INSTALLATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE - ELECTION DU PRESIDENT

2.44 MB 11 Téléchargements

17 avril 2026

2026-123-DGS-DECISIONS DU 12-02-2026 AU 10-04-2026

10.00 MB 7 Téléchargements

17 avril 2026

2026-122A-DGS-APPROBATION PV CC 04032026-ANNEXE

3.82 MB 11 Téléchargements

17 avril 2026

2026-122 -DGS-APPROBATION PV CC

2.21 MB 14 Téléchargements

17 avril 2026

2026-121-DGS-SECRETAIRE SEANCE

2.19 MB 14 Téléchargements

17 avril 2026

FEUILLE DE PROCLAMATION DES ÉLECTIONS PRÉSIDENT ET VICE-PRÉSIDENTS

932.55 KB 20 Téléchargements

13 avril 2026

PROCÈS VERBAL ÉLECTION DU PRÉSIDENT ET DES VICES PRÉSIDENTS

6.41 MB 17 Téléchargements

13 avril 2026

2026-113Bis-FIN- AVANCE DE TRESORERIE BUDGET RESEAUX DE CHALEUR 2026

1.50 MB 25 Téléchargements

30 mars 2026

2026-112Bis-FIN- AVANCE DE TRESORERIE BUDGET ORDURES MENAGERES 2026

1.53 MB 22 Téléchargements

30 mars 2026

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ACCÈS RAPIDES

Taxe de séjour

Redevance Assainissement

Redevance Ordures ménagères

Les élus

Le nombre et la répartition par commune des sièges de conseillers communautaires est défini par l’arrêté préfectoral n° 05-2025-09-25-00003. Arrêté stipulant le nombre et la répartition des sièges communautaires Le président Michel MOURONT Président de la ComCom du Guillestrois-Queyras 1er Adjoint à Réotier Les vice-présidents Dominique BUCCI ALBERTO 1ère Vice-Présidente Maire d'Aiguilles En charge des...

Les conseils

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